Déposée le 28 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP CARTOUCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP CARTOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP CARTOUCHE domicilié(e) 139/147 avenue Paul Vaillant Couturier,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle CONSTANTINI Pascale TOP Cartouche domicilié(e) 139/147 avenue Paul Vaillant Couturier,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France.
La marque TOP CARTOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOP CARTOUCHE SARL - 139/147 avenue Paul Vaillant Couturier,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France
Melle CONSTANTINI Pascale TOP Cartouche - 139/147 avenue Paul Vaillant Couturier,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Encres d'imprimerie. Périphériques d'ordinateurs.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOP CARTOUCHE"
